Les importantes différences

Gerecht EU, 19 maart 2010, zaak T-427/07, Mirto Corporación Empresarial, tegen OHIM / Maglificio Barbara Srl

Gemeenschapsmerk. Oppositieprocedure tegen aanvraag beeldmerk Mirtillino op grond van ouder Gemeenschapswoordmerk en nationale beeldmerken MIRTO (kleding). Oppositie afgewezen, geen verwarringsgevaar.

80. Dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion, la chambre de recours a examiné séparément la situation en Italie où les signes en conflit auraient une signification, en Espagne où la marque antérieure MIRTO aurait une signification et où elle serait notoirement connue, et dans le reste de la Communauté où ces signes n’auraient pas de signification et où ladite marque antérieure ne serait pas notoirement connue. En ce qui concerne chacune de ces trois situations, la chambre de recours a conclu qu’il n’existait pas de risque de confusion entre les signes en conflit et a ainsi rejeté l’opposition dans sa totalité.

81. Ces conclusions de la chambre de recours doivent être approuvées. En effet, il convient de considérer que les importantes différences entre les signes en conflit écartent tout risque de confusion dans l’esprit du public pertinent, nonobstant l’identité ou la similitude des produits visés, et cela indépendamment du fait que le public pertinent a un niveau d’attention raisonnable pour certains produits et élevé pour d’autres (voir point 42 ci-dessus).

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