Appréciation du Tribunal

Arrest GvEA, zaak T-353/02 Duarte y Beltrán / OHMI - Mirato (INTEA). Door aanvrager van het woordmerk "INTEA" als gemeenschapsmerk gevorderde vernietiging van de beslissing van de oppositieafdeling van het OHIM tot gedeeltelijke weigering van de inschrijving van dit merk voor waren, in het kader van de oppositieprocedure ingesteld door de houder van het nationale merk "INTESA", wordt afgewezen. Alleen beschikbaar in Frans en Spaans.

À cet égard, le Tribunal rappelle que les différences conceptuelles peuvent être de nature à neutraliser dans une large mesure des similitudes visuelles ou phonétiques entre des marques en conflit si au moins une des marques en cause a, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir immédiatement (arrêt BASS, précité, point 54). Néanmoins, si le consommateur italien reconnaît la signification du mot « intesa », à savoir contrat ou accord, ce mot a trait à une notion abstraite qui n’impliquera pas, dans le contexte des produits désignés par les marques en cause, d’associations susceptibles de faciliter la mémorisation du signe à partir de la signification du seul terme le composant. De plus, les similitudes visuelles et phonétiques des deux marques sont très fortes dans la perspective du public italien et, partant, la différence conceptuelle risque d’échapper à son attention. Il s’ensuit que, en l’espèce, le contenu conceptuel du signe antérieur n’est pas de nature à neutraliser les similitudes relevées entre les signes en cause.

Les produits désignés par les marques en cause étant identiques ou très similaires, c’est donc sans erreur de droit que la chambre de recours a constaté qu’il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 40/94, justifiant le refus de l’enregistrement de la marque demandée pour les produits en cause. Lees arrest.