BBIE 29 april 2011, oppositienr. 2004192 (Henkel AG & Co KGaA tegen Terr Premiere SPRL)

Begripsmatige overeenstemming compenseert verschillen niet

Merkenrecht. Woordmerk TERRA tegen woord/beeldmerk TERRE PREMIERE. Oppositiebeslissing. Hoewel de betrokken tekens beiden verwijzen naar aarde planeet (De Aarde) of de materie, is begripsmatige verwijzing in dit verband naar natuurlijk, gezonde of ecologische producten in klasse 3 onvoldoende om visuele en fonetische verschillen te compenseren. Oppositie wordt afgewezen.

35. Bien que les signes en cause fassent tous deux  référence à l’astre terrestre (Terre) ou à la matière (terre), pouvant à cet égard évoquer le caractère naturel, sain, ou écologique des produits visés en classe 3, l’Office estime que cette ressemblance conceptuelle des signes ne peut suffire à contrebalancer les différences phonétiques et visuelles précitées

39. Sur base de ce qui précède, l’Office conclut qu’en l’absence de ressemblance suffisante des signes, il ne peut exister de risque de confusion dans l’esprit du public. Par conséquent, l’Office n’a pas effectué la comparaison des produits. En effet, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit et une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles désignent. Il s’agit, là, de conditions cumulatives (TUE, arrêt YOKANA, T-103/06, 13 avril 2010).

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