Bekendheid en kennis van de Spaanse markt

Gerecht EU 15 november 2011, zaak T-276/10 (El Coto De Rioja SA tegen OHIM/Álvarez Serrano) - Computervertaling

Gemeenschapsmerk. Nietigheidsprocedure tegen gemeenschapsbeeldmerk COTO DE GOMARIZ op basis van ouder gemeenschapswoordmerken COTO DE IMAZ en EL COTO. Relatieve weigeringsgrond: verwarringsgevaar en overeenstemmende tekens. Het besluit van het OHIM waarin de zeer grote bekendheid van de merken op de Spaanse markt en de kennis van de Spaanse markt is miskend, wordt daarom door het Gerecht vernietigd.

52 À cet égard, il ya lieu de noter que la décision attaquée ne remet pas en question la constatation, faite par la division d'annulation, selon laquelle les documents produits par la requérante étaient suffisants pour démontrer que les marques antérieures avaient acquis un degré distinctif élevé, du fait de leur renommée, sur le marché espagnol. Par ailleurs, le Tribunal, dans l'arrêt Coto D'Arcis, précité (points 49 à 53), avait déjà constaté le caractère distinctif accru que la marque antérieure EL COTO possédait du fait de sa connaissance par les consommateurs espagnols.

53 Toutefois, la chambre de recours a nié toute conséquence, en l'espèce, au caractère distinctif élevé acquis par les marques antérieures, au motif que la renommée d'une marque, aux fins de l'examen du risque de confusion, ne jouait un rôle que lorsqu'il existait une identité ou une similitude entre les signes, ce dont elle a à tort écarté l'existence en l'espèce.

54 Il s'ensuit que l'appréciation erronée de la chambre de recours quant à la similitude des signes en cause a influencé son examen du risque de confusion.