Dominante elementen

Gerecht EU 8 mei 2012, zaak T-348/10 (Panzeri/OHMI, inzake: Royal Trophy)

Europees Gemeenschapsmerk. In de oppositieprocedure komt aanvrager van het beeldmerk "ROYAL veste e premia lo sport" de houdster van het gemeenschaps- en internationaal woordmerk "VESTE LO SPORT" en niet-ingeschreven, maar gebruikt beeldmerk "PANZERI veste lo sport" tegen. De oppositieafdeling wijst de oppositie af, de kamer van beroep verwerpt het beroep. Het middel: artikel 8(1)(b) is onjuist toegepast.

Het Gerecht EU vernietigt de beslissing van de kamer van beroep, omdat de kamer van beroep haar beoordeling heeft gebaseerd op de dominante elementen 'Panzeri' en 'Royal' en de tekens niet globaal heeft beoordeeld.

41. Le requérant, premièrement, relève que, dans le cadre de la comparaison entre la marque antérieure non enregistrée et la marque demandée, la chambre de recours aurait également fondé son appréciation sur l’existence des éléments dominants « panzeri » (pour la marque antérieure) et « royal » (pour la marque demandée). Cette conclusion serait erronée et la chambre de recours aurait dû procéder à une appréciation globale des signes en conflit. Par ailleurs, la chambre de recours aurait omis de procéder à une analyse du risque d’association entre les signes en conflit. La chambre de recours aurait également commis une erreur en indiquant que le requérant aurait admis que la marque antérieure non enregistrée était un ensemble indissociable. Le requérant aurait au contraire précisé, durant la procédure, que les signes en conflit étaient constitués de deux éléments présentant chacun un caractère distinctif autonome. Deuxièmement, le requérant souligne que, dans le cadre de l’application du droit italien, une marque non enregistrée peut bénéficier d’une protection dès lors qu’il existe avec une marque postérieure un risque de confusion, qui comprend un risque d’association entre les deux signes. En l’espèce, compte tenu des éléments développés dans le cadre du premier moyen, la chambre de recours aurait dû arriver à la conclusion qu’il existait un risque de confusion, à tout le moins sous la forme d’un risque d’association.