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Rechtbank Leeuwarden,  23 april 2008, LJN: BD0575, A tegen Kameleon II B.V. en FMG/Bridge Entertainment B.V.

“Auteursrecht. Script voor de theatervoorstelling 'De Kameleon Ontvoerd'. DVD uitgebracht van theatervoorstelling, zonder vergoeding te betalen aan scriptschrijver. Aan laatstgenoemde komt auteursrechtelijke bescherming toe.” 

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GvEA, 23 april 2008, T-35/07, Leche Celta, SL tegen OHIM / Celia SA. (nog geen Nederlandse versie beschikbaar).

Oppositieprocedure Ouder national woordmerk CELTA tegen aanvraag Gemeenschapsbeeldmerk Celia.

“49. Compte tenu de ce qui précède, la chambre de recours a considéré à juste titre, en prenant en compte tous les facteurs précités mis en balance les uns par rapport aux autres dans le cadre d’une appréciation globale, qu’il n’existait pas de risque de confusion pour le public pertinent en ce qui concerne les marques en cause, et ce même si les produits sont partiellement identiques. En effet, la différence d’une lettre (le « i » pour le terme « celia » et le « t » pour le terme « celta ») entre les signes en conflit ainsi que la circonstance que la lettre « i » fait l’objet d’un traitement graphique particulier qui permet précisément de la différencier de la lettre « t » correspondante suffisent à permettre une différenciation visuelle entre les deux signes. À cette différenciation visuelle s’ajoutent des différences, d’une part, sur le plan phonétique, les signes ne se prononçant pas de la même manière, et, d’autre part, sur le plan conceptuel, du fait de l’absence d’une similitude conceptuelle manifeste.”

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