Enige overeenstemming door kinderlijke schrijfwijze
Gemeenschapsmerkenrecht. Verwarringsgevaar.
In de oppositieprocedure komt de aanvrager van het beeldmerk Mc. Baby (klassen 25, 35 & 39) de houder van de gemeenschapsbeeldmerken McKids (klassen 16, 25 & 28), McDONALDS en McDONALD'S (beide klassen 25, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 41 & 42) tegen. De oppositieafdeling wijst de oppositie gedeeltelijk toe, beroep wordt gedeeltelijk toegewezen. Middel: er is ten onrechte geconcludeerd dat er sprake is van verwarringsgevaar.
Het Gerecht EU stelt vast dat de merken 'Mc. Baby' en 'McKids' zich onderscheiden door hun tweede element namelijk 'Baby' en 'Kids', toch is er enige visuele overeenstemming door de kinderlijke schrijfwijze van het beeldmerk. Er is sprake van geringe mate van visuele overeenstemming tussen de merken. Het Gerecht EU stelt vast dat er een zekere mate van overeenstemming is op conceptueel en fonetisch vlak. De merken stemmen in zekere mate overeen, waardoor de Kamer van Beroep niet onjuist heeft geoordeeld dat er sprake is van verwarringsgevaar.
Het Gerecht EU verwerpt het beroep.
Gelijkheid
32 Il y a lieu de relever que la marque Mc. Baby et la marque Mc Kids. always quality. always fun! comportent toutes deux l’élément « mc », qui est placé au début de chaque signe et qui est composé d’un « m » majuscule et d’un « c » minuscule. L’élément « mc » de la marque demandée se distingue de l’élément « mc » de la marque antérieure par sa police de caractère et le fait qu’il est suivi d’un point.33 Certes, les marques en conflit se distinguent par leur second élément, à savoir « baby » pour la marque demandée et « kids » pour la marque antérieure. Toutefois, l’élément « baby » de la marque demandée et l’élément « kids » de la marque antérieure présentent une certaine similitude sur le plan visuel étant donné que ce sont deux mots courts écrits dans une police de caractère qui ressemble à l’écriture d’un enfant.
34 En outre, s’il est vrai que la marque antérieure contient, à la différence de la marque demandée, un élément figuratif et l’élément « always quality. always fun! », il y a lieu de relever que l’élément figuratif est situé en arrière-plan et que l’élément « always quality. always fun! » est écrit en petits caractères.
35 Il ressort de ce qui précède qu’il existe des différences visuelles importantes entre les marques en conflit. Toutefois, on ne peut nier, en l’espèce, l’existence d’un faible degré de similitude sur le plan visuel entre ces marques.
Verwarringsgevaar
43 Étant donné que les marques en conflit présentent un certain degré de similitude sur les plans conceptuel et phonétique et un faible degré de similitude sur le plan visuel, la chambre de recours n’a pas commis d’erreur en considérant que les marques en conflit étaient globalement similaires.44 L’argument de la requérante selon lequel la chambre de recours a considéré à tort que l’élément « mc » était l’élément dominant des signes en conflit et n’a donc pas tenu compte de l’ensemble des éléments des signes en conflit dans son appréciation de leur similitude ne peut pas prospérer. En effet, il résulte de l’analyse de la similitude des marques en conflit exposée ci-dessus, qui a été faite sans tenir compte du caractère dominant de l’élément « mc » et en tenant compte de l’ensemble des éléments des marques en conflit, que les marques en conflit sont globalement similaires même si l’élément « mc » n’est pas considéré comme l’élément dominant de ces marques.
45 Il s’ensuit que, ayant constaté à juste titre que les produits et les services couverts par les marques en conflit sont identiques ou similaires et que les marques en conflit sont globalement similaires, la chambre de recours n’a pas commis d’erreur en concluant à l’existence d’un risque de confusion.
Op andere blogs:
Alicante News (B. General Court, case T-466/09)
Hoogenraad & Haak (MC. BABY EN MC KIDS LIJKEN TEVEEL OP ELKAAR)
Marques (General Court: Mc Baby v McKids)
Nederlandsch Octrooibureau (McKids tegen Mc.Baby)
