Gerecht EU 19 mei 2011, zaak T-81/10 (Tempus Vade SL tegen OHIM-Juan Palacios Serrano)
"the FORCE" is niet dominant
Gemeenschapsmerken. Een oppositieprocedure op grond van ouder woord- en beeldmerken TIME FORCE (2),(3)horloges, accessoires) tegen aanvraag Gemeenschapswoordmerk AIR FORCE. Relatieve weigeringsgronden. Verwarringsgevaar niet aanwezig. Geen overeenstemmende tekens. Begripsmatig is het gebruik van standaard woorden uit het Engels niet heel onderscheidend. Het overeenkomende bestanddeel 'FORCE' is niet dominant, Oppositie afgewezen.
Fonetisch 36 Par conséquent, les différences phonétiques qui apparaissent dans la partie initiale des signes en cause, à laquelle le public pertinent accorde généralement plus d’attention, compensent et neutralisent l’identité finale due à la présence du mot « force » que les signes ont en commun.
Begripsmatig 37 Sur le plan conceptuel, il y a lieu de distinguer le public pertinent qui pourrait avoir une connaissance de la signification des signes en cause de celui qui ne l’a pas. À cet égard, il y a lieu de relever que les termes constituant les marques en conflit sont des mots qui peuvent être qualifiés de mots basiques de la langue anglaise. En outre, il convient de remarquer que la plus grande partie du public pertinent a une connaissance suffisante de la langue anglaise pour comprendre que les deux signes en cause sont conceptuellement distincts, la marque TIME FORCE faisant référence à la « force », au sens littéral du terme, alors que la marque AIR FORCE se réfère aux forces aériennes, au sens militaire du terme. S’agissant du public qui n’a aucune connaissance de la langue anglaise, le mot « force », contrairement à ce que prétend la requérante, n’évoque aucun concept et, par conséquent, ne permet d’établir aucun lien entre les marques en conflit. Dans ce cadre, il y a lieu de relever que l’affaire ayant donné lieu à l’arrêt du Tribunal du 8 septembre 2010, Quinta do Portal/OHMI – Vallegre (PORTO ALEGRE) (T‑369/09, non publié au Recueil), invoquée par la requérante, n’est pas pertinente dans le cas d’espèce dès lors que, dans cette affaire, le mot communaux marques en cause, à savoir « alegre », était pleinement compris par le public pertinent et, par ailleurs, évoquait le même concept. Tel n’est pas le cas en l’espèce.
Visueel 38. Il résulte de ce qui précède que les signes en conflit ne présentent pas, tant sur le plan visuel que sur le plan phonétique, de similitude significative. En effet, la présence de l’élément commun « force » dans les marques en conflit, qui n’est pas, au demeurant, l’élément dominant dans l’impression d’ensemble produite par chacune des marques en conflit, est amplement compensée par les différences que présentent lesdites marques. De même, le contenu conceptuel de cet élément dans les marques en conflit diffère pour une grande partie du public pertinent.
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