Inschrijving woordmerk RIPASSA afgewezen

Gerecht EU 18 juni 2014, IEF 13956, zaak T-595/10 (Ripassa) - dossier
Gemeenschapsmerk. Beroep door de aanvrager van het woordmerk „RIPASSA” voor waren van klasse 33 ingesteld en strekkende tot vernietiging van beslissing van het BHIM houdende vernietiging van de beslissing van de oppositieafdeling tot afwijzing van de oppositie die door de houder van het Italiaanse woordmerk „VINO DI RIPASSO” voor waren van klasse 33 is ingesteld. Het beroep is afgewezen.

25. En effet, d’une part, l’OHMI ne saurait affirmer que la similitude entre les signes en conflit était évidente, dans la mesure où la division d’opposition avait considéré que les différences visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les signes en conflit suffisaient à écarter le risque de confusion. D’autre part, la requérante ignorant les motifs pour lesquels la chambre de recours a conclu à l’existence d’une similitude entre les signes en conflit, elle présente seulement dans sa requête les motifs pour lesquels elle considère que ces signes ne sont pas similaires. Elle ne pouvait contester de manière efficace la position de la chambre de recours selon laquelle la conclusion de la division d’opposition sur ce point était erronée. Même à supposer que la similitude entre les signes en conflit soit évidente, la chambre de recours ne pouvait se dispenser de procéder à leur comparaison ni se dispenser d’expliquer en quoi le raisonnement de la division d’opposition était manifestement erroné.