Kleur Editie

GvEA, 8 juli 2008, T-160/07, Lancôme parfums et beauté & Cie SNC tegen OHIM / CMS Hasche Sigle (Nederlandse versie nog niet beschikbaar).

Nietigheidsactie. Gemeenschapswoordmerk COLOR EDITION (klasse 3, make-up). Beroep tegen nietigheid afgwezen, aangezien het het woordmerk niet voldoet aan de Postkantoor-criteria.

“49. En outre, il y a lieu de relever que l’association des termes « color » et « edition » ne présente pas une structure inhabituelle, mais courante au vu des règles lexicales de la langue anglaise. La marque demandée ne crée donc pas, auprès du public ciblé, une impression suffisamment éloignée de celle produite par la simple juxtaposition des éléments verbaux qui la composent de nature à en modifier le sens ou la portée. Partant, il y a lieu de considérer, à l’instar de la chambre de recours, qu’aucun effort intellectuel ne sera requis pour comprendre ce message et que la simple juxtaposition des mots en cause ne modifie pas le caractère descriptif des éléments individuels du signe.

50.  Il s’ensuit que, considérée dans son ensemble, la marque verbale COLOR EDITION présente un rapport suffisamment direct et concret avec les produits visés par elle. C’est donc à juste titre que la chambre de recours a conclu à son caractère descriptif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 40/94. Il convient donc de rejeter le deuxième moyen comme étant non fondé.”

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