Lijkt veel meer op een boemerang
Gerecht EU 24 januari 2012, zaak T-592/10 (El Corte Inglés tegen OHIM/Ruan)
Gemeenschapsmerkenrecht. Aanvrager van het beeldmerk in rood-wit dat de letter B bevat (klasse 25) komt in de oppositieprocedure houder van ouder gemeenschapsbeeldmerk dat de letter "B" bevat (beiden klasse 25) tegen. De oppositieafdeling wijst de oppositie af, vervolgens wordt het beroep verworpen. Middel: er is wel verwarringsgevaar. Het Gerecht EU herhaalt dat er geen verwarringsgevaar bestaat gezien de grote verschillen op het visuele vlak. Omdat het oudere merk veel meer op een boemerang lijkt dan het aangevraagde merk, verschilt het ook nog eens in conceptuele betekenis. Het Gerecht EU wijst het beroep af.
47 Il convient de rappeler, premièrement, que, contrairement à ce que soutient la requérante, les signes en conflit présentent de fortes différences sur le plan visuel. Il y a lieu de relever également que les produits en cause sont vendus par les canaux de distribution habituels pour les vêtements, les chaussures et les accessoires d’habillement, c’est-à-dire les magasins. Le public pertinent procédera donc à leur évaluation visuelle. De plus, si une communication orale sur le produit et sur la marque n’est pas à exclure, le choix d’un vêtement, d’une paire de chaussures ou d’un accessoire d’habillement se fait généralement de manière visuelle. Partant, la perception visuelle des marques en cause interviendra normalement avant l’acte d’achat. L’aspect visuel revêt, de ce fait, plus d’importance dans l’appréciation globale du risque de confusion [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 23 septembre 2009, Fratex Industria e Comércio/OHMI – USA Track & Field (TRACK & FIELD USA), T‑103/07, non publié au Recueil, point 68, et la jurisprudence citée].
48 Deuxièmement, il y a lieu de souligner que, contrairement à ce que soutient la requérante, les signes en conflit sont différents sur le plan conceptuel. En particulier, la marque antérieure a une signification claire et déterminée dans la perspective du public pertinent, à savoir un boomerang. Or, il résulte de la jurisprudence que l’appréciation globale du risque de confusion implique que les différences conceptuelles entre deux signes peuvent neutraliser des similitudes phonétiques et visuelles entre eux, pour autant qu’au moins l’un de ces signes a, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement [arrêt de la Cour du 18 décembre 2008, Les Éditions Albert René/OHMI, C‑16/06 P, Rec. p. I‑10053, point 98, et arrêt du Tribunal du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI – Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T‑292/01, Rec. p. II‑4335, point 54].
49 Compte tenu des différences importantes qui existent sur les plans visuel et conceptuel entre les signes en conflit, il y a lieu de considérer qu’il n’existe pas de risque de confusion en l’espèce, en ce compris un risque d’association invoqué par la requérante, et cela malgré l’existence éventuelle d’une certaine similitude phonétique entre les signes en conflit et la présence de produits identiques. La chambre de recours n’a donc pas commis d’erreur à cet égard.
50 Dans ces conditions, il y a lieu de rejeter le moyen unique comme non fondé et, partant, le recours dans son ensemble, sans qu’il soit besoin de se prononcer sur les autres demandes formulées dans le premier chef de conclusions de la requérante.
