Niet meer dan één element tussen de anderen

GvEA, 12 november 2008, zaak T-210/05,  Nalocebar tegen OHIM / Limiñana y Botella, SL  (Nederlandse vertaling nog niet beschikbaar).

Gemeenschapsmerk. Oppositieprocedure op grond van ouder Spaans nationaal woordmerk LIMONCHELO tegen aanvraag gemeenschapsbeeldmerk Limoncello di Capri. Oppositie toegewezen. Zelfs al is Limoncelo weinig onderscheidend in Spanje (voor, zeg maar, Limoncelo), wat onvoldoende is aangetoond, dan is dat weinige onderscheidende vermogen i.c. nog altijd genoeg, nu de merken en waren overeenstemmen en identiek zijn. Het gaat tenslotte om de l’appréciation globale. Klik op afbeelding voor vergroting.

"38. Dans ces circonstances, il y a lieu de considérer que le mot « limoncello » est susceptible de dominer l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par la marque demandée.

(...) 51. En effet, il convient de relever que la reconnaissance d’un caractère faiblement distinctif de la marque antérieure n’empêche pas de constater l’existence d’un risque de confusion en l’espèce. En effet, si le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte pour apprécier le risque de confusion (voir, par analogie, arrêt Canon, précité, point 24), il n’est qu’un élément parmi d’autres intervenant lors de cette appréciation. Ainsi, même en présence d’une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d’une similitude des signes et des produits ou des services visés.

(...) 53. Il résulte de ce qui précède, en particulier du fait que le public pertinent ne garde en mémoire qu’une image imparfaite des marques en cause, de sorte que leur élément commun, le mot « limoncello » ou « limonchelo », génère une certaine similitude entre celles-ci, et de l’interdépendance des différents facteurs à prendre en considération, les produits concernés étant identiques ou similaires, qu’il existe, en l’espèce, un risque de confusion."

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