Nog even snel
Alleen in het Frans: GvEA, 22 februari 2006, zaak T-74/04. Nestlé tegen OHMIM / Quick. Belgische Fastfood tegen het instantchocolademelk-konijntje.
Oppositiezaak. Aanvraag voor ‘Quicky, een Gemeenschapswoord/beeldmerk. Oppositie op basis van oudere (inter)nationale woord- en beeldmerken ‘Quick’ en Quickies. "
Ensuite, il y a lieu de relever que l’élément figuratif de la marque demandée, à savoir le dessin d’un lapin, pourrait être perçu par le public davantage comme un élément décoratif de l’étiquette des produits désignés que comme le signe indiquant l’origine des produits. En effet, comme la requérante l’a admis lors de l’audience en réponse à une question du Tribunal, l’utilisation d’un animal jovial et animé, par exemple un dinosaure ou un lapin ressemblant à un personnage de dessin animé, est un procédé qui est utilisé par les fabricants de produits alimentaires pour capter un public jeune, notamment les enfants.
Cette utilisation fréquente de différents animaux pour ce type de produits a pour conséquence une banalisation de leur usage et de leur caractère distinctif, lequel, ce faisant, tend à être considérablement diminué.
Ainsi qu’il a été indiqué au point 46 ci-dessus, il est constant que les produits en cause sont identiques ou similaires. Par ailleurs, il résulte des considérations exposées aux points 50 à 52 ci-dessus, qu’il existe des similitudes visuelles entre la marque demandée et la marque antérieure, véhiculées par l’élément commun « quick », ainsi qu’une quasi-identité phonétique. La chambre de recours a donc pu conclure à juste titre qu’il existait un risque concret que le public pertinent puisse se méprendre sur l’origine commerciale des produits.
Ce risque de confusion est accru par le fait que l’OHMI et l’intervenante ont indiqué, sans être contredits sur ce point par la requérante, qu’il était habituel, dans le secteur alimentaire, qu’une même entreprise décide de distinguer ses différentes lignes de produits en utilisant des sous-marques, c’est-à-dire des signes dérivant d’une marque principale et partageant avec elle un élément dominant commun. Lees het arrest hier.
