Ophtal / OFTAL CUSI (farmaceutische producten)

Gerecht EU 14 juli 2011, zaak T‑160/09 (Dr. Robert Winzer Pharma GmbH tegen OHIM / Alcon Inc).

Even voor jezelf lezen. Merkenrecht. Gemeenschapsmerk. Oppositieprocedure aanvraag gemeenschapswoordmerk OFTAL CUSI. Gemeenschapswoordmerk OPHTAL (farmaceutische producten o.a. oog- en neusdruppels). Relatieve weigeringsgrond. Geen verwarringsgevaar bij de doelgroep: medische beroepsbeoefenaars en de eindverbruikers ergo patienten. Beperkt onderscheidend vermogen voor beiden merken. De klacht wordt afgewezen.

 69 Aux termes de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, une marque est refusée à l’enregistrement lorsque, en raison de son identité ou de sa similitude avec une marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire sur lequel la marque antérieure est protégée.

97 D’autre part, l’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et, notamment, de la similitude des marques et de celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts de la Cour du 29 septembre 1998, Canon, C‑39/97, Rec. p. I‑5507, point 17, et Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 74 supra, point 19).

 

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