prononcé comme [ f?:st] ou [f?rst]
Oppositiebeslissing, 5 september 2005 inzake oppositie 2000019 Manufacture de Tabacs Heintz van Landewyck, société à responsabilité limitée tegen CARREFOUR. Benelux-oppositie tegen (internationaal) merkdepot.
Le 23 avril 2004, le défendeur a introduit une demande d'enregistrement de la marque figurative « 1 » pour distinguer des produits dans les classes 1 à 34. La demande d´enregistrement internationale porte le numéro 829911. L'opposition est basée sur la marque verbale Benelux antérieure FIRST (enregistrement Benelux 401146) déposée le 30 juillet 1984 pour des produits dans la classe 34. l´opposant a limité son opposition contre les produits Cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes et fume -cigarette en métaux précieux en classe 14 et Tabac; articles pour fumeurs; allumettes en classe 34.
(…) Néanmoins, ce rapport est insuffisant pour considérer que les signes sont similaires sur le plan conceptuel…En effet, la marque postérieure souligne clairement le caractère économique du produit en apposant la pièce de monnaie dans le fente de la tirelire, indiquant que le consommateur épargne de l´argent (en achetant le produit). De plus, si le défendeur avait vraiment voulu positionner sa marque directement comme étant « le premier » , il aurait suivi les règles linguistiques et utilisé l´indication « 1er », « 1e » ou « 1st ».
En outre, il faut remarquer que, même si les deux marques font référence au même concept ou à la même valeur ou qualité, les langues sont différentes et il n´est pas usuel, pour le consommateur, de traduire une marque dans la langue du pays où le produit doit être commercialisé. Par conséquent, d´un point de vu conceptuel, les signes présentent plus de différences que des ressemblances.
Vu la différence entre les signes sur les plans visuel, phonétique et conceptuel, le degré d´attention élevé du public concerné et le fait que la marque antérieure n´a pas un caractère distinctif élevé, et malgré l'identité respectivement la similitude entre les produits, il n´y a pas de risque de confusion pour les produits en classes 14 et 34. L'opposition est rejetée. Lees beslissing hier.
