Slogans meeregistreren
BBIE 30 juni 2011, oppositienr 2004996 (AXA tegen 3 Suisse international)
Merkenrecht. Oppositie o.g.v. ouder woord-/beeldmerken AXA réinventons / la banque | la banque et l´assurance | le homebanking tegen internationale aanvrage woord/beeldmerk Monabanq. réinventeer la banque plus pres de la vie. Franstalige oppositiebeslissing over (on)praktisch nut van registreren van slogans in combinatie met merknam en/of logo. Afgewezen. Merk wordt ingeschreven.
38. En ce qui concerne le dépôt contesté, le slogan « réinventer la banque plus près de la vie » apparaîtra comme une phrase élogieuse peu distinctive par rapport aux produits et services revendiqués. Par conséquent, l’élément de fantaisie « Monabanq » placé en début de marque sera perçu par le public comme l’élément dominant du dépôt contesté.
39. En principe, le consommateur attache normalement plus d’importance à la partie initiale des mots (TUE, Mundicor, T-183/02 et T-184/020, 17 mars 2004). Le terme de fantaisie « Monabanq », domine visuellement et phonétiquement le signe contesté. L’Office relève qu’il ne peut toutefois être fait totalement abstraction du slogan « réinventer la banque plus près de la vie » en tant qu’il comporte des éléments communs avec le droit invoqué, à savoir le radical du verbe « réinventer » et les termes descriptifs « la banque ».
40. A cet égard, l’Office estime toutefois que l’utilisation du terme « réinventer » n’est, dans le secteur bancaire et plus généralement dans le secteur des services, pas particulièrement original, ni distinctif. En effet, ce terme véhicule l’idée de nouveauté et d’innovation, qualités communément revendiquées par les acteurs économiques quel que soit le secteur d’activités concerné. Par conséquent, l’Office estime que ce terme ne peut faire l’objet d’un droit exclusif d’utilisation au profit de l’opposant du seul fait de son inclusion dans le droit invoqué.
