Toro is meest onderscheidend element

Gerecht EU 24 mei 2012, zaak T-169/10 (Grupo Osborne tegen OHIM/Industria Licorera Quezalteca)

Gemeenschapsmerkenrecht. In de oppositieprocedure komt aanvrager van het woordmerk TORO XL de houdster van het beeldmerk met woordelement XL. De oppositieafdeling wijst de oppositie af, in beroep wordt deze toegewezen. Middel: artikel 8(1)(b).

Het Gerecht EU vernietigt de beslissing van de Kamer van Beroep. Toro is het meest onderscheidende element van het woordmerk, de letters XL laten het publiek niet direct denken aan bepaalde producten.

56      Or, compte tenu des différences entre les marques en cause sur les plans visuel, phonétique et conceptuel, à tout le moins à l’égard des consommateurs espagnols, italiens, français et portugais, ainsi que du faible caractère distinctif de l’élément verbal « xl », commun aux marques en cause, il est peu probable que le public pertinent attribue au titulaire de la marque antérieure l’origine des produits couverts par la marque demandée. En effet, l’impression d’ensemble de la marque demandée, au sein de laquelle l’élément verbal « toro » est l’élément le plus distinctif, et sans que la combinaison de lettres « xl » ne détienne au sein de cette marque une position distinctive autonome, ne saurait être telle que le public pertinent soit conduit à croire que les produits en cause proviennent d’une même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.

57      Dès lors, il convient de constater que l’identité des produits concernés ne peut compenser les différences existant entre les marques en cause. Il s’ensuit que la chambre de recours a erronément conclu à l’existence d’un risque de confusion entre les marques en conflit.