Toutes les différences visuelles et conceptuelles

GvEA, 23 september 2009, T-103/07, Fratex Indústria e Comércio, Ltda tegen OHIM / USA Track & Field, Inc.

Gemeenschapsmerk. Oppositieprocedure tegen aanvraag Gemeenschapsbeeldmerk TRACK & FIELD USA o.g.v. oudere nationale beeldmerken TRACK & FIELD (kleding). Geen overeenstemmende merken, geen verwarringsgevaar.

69. Dans les circonstances de l’espèce, il convient de considérer que les similitudes phonétiques que les marques en cause peuvent présenter lors de leur prononciation par certains consommateurs ne l’emportent pas, dans l’appréciation globale du risque de confusion, sur toutes les différences visuelles et conceptuelles entre les marques en cause.

(…)

74. En outre, l’importance des différences visuelles et conceptuelles entre les marques en cause exclut également le risque qu’elles puissent être perçues comme issues d’une même marque présentant différentes configurations selon le type de produits désignés, ou comme des sous-marques dérivant de la même marque principale.

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