Un slogan classique
GvEA, 12 maart 2008, zaak T-128/07, Suez tegen OHIM (Nederlandse versie nog niet beschikbaar).
Weigering tot inschrijving van de slogan “Delivering the essentials of life” als Gemeenschapswoordmerk. De aanvrager (“The Suez Group aims to answer essential needs in electricity, natural gas, energy services, water and waste management”) stelt dat, anders dan de kamer van beroep van het OHIM in de bestreden beslissing heeft vastgesteld, het teken, geen louter lovende connotatie heeft en geen kenmerk of eigenschap beschrijft van de waren of diensten die het beoogt aan te duiden.
Het Gerecht verwerp het beroep. Het betreft niet meer dan een klassiek slogan die geen bestanddelen bevat die het relevante publiek in staat zouden kunnen stellen om de woordcombinatie gemakkelijk en onmiddellijk te memoriseren als voor de aangeduide diensten onderscheidend merk, buiten de duidelijke verkoopbevorderende betekenis ervan.
"27- Il s’ensuit que, par rapport aux produits et aux services pour lesquels l’enregistrement est demandé, un public anglophone comprendra le signe demandé comme faisant allusion, de manière laudative et promotionnelle, à la fourniture de produits et de services qui sont essentiels à la vie de leurs consommateurs. Or, une telle signification abstraite ne donne pas d’emblée au public concerné une indication de l’origine commerciale ou de la destination de ces produits et services, ce qui suffit pour constater l’absence de caractère distinctif du signe demandé (voir point 20 ci-dessus). Dans la mesure où le public pertinent est peu attentif à l’égard d’un signe qui ne lui donne pas d’emblée une indication sur la provenance et/ou la destination de ce qu’il souhaite acheter, mais plutôt une information exclusivement promotionnelle et abstraite, il s’ensuit également qu’il est peu probable, en l’espèce, que le public concerné s’attarde à rechercher les différentes fonctions éventuelles du slogan promotionnel abstrait en cause et à le mémoriser en tant que marque (voir, en ce sens, arrêt REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, précité, point 29).
28- En particulier, contrairement à ce que prétend la requérante, ce slogan ne provoque pas un effet de surprise et les éléments de fantaisie et d’imagination qu’elle y perçoit ne sont pas d’une nature permettant d’identifier cette suite de mots comme une marque. En effet, afin de permettre l’identification de l’origine commerciale des produits et des services offerts, ce genre de slogan est utilisé, le plus souvent, en association avec une marque. En revanche, dans l’hypothèse où le signe en cause serait utilisé seul, sans autre signe ou marque, le public concerné ne pourrait, sans en avoir été averti préalablement, le percevoir autrement que dans son sens promotionnel (voir, en ce sens, arrêts REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, précité, point 28, et LIVE RICHLY, précité, point 85). Or, en l’espèce, il n’existe aucun indice d’un tel avertissement.
29- Ainsi, en raison de l’absence d’une référence à l’origine commerciale des produits et des services visés, du contenu laudatif et imprécis du signe demandé et de l’absence d’un avertissement préalable du public concerné, il y a lieu de considérer que ce dernier comprendra ledit signe, de prime abord, comme un slogan promotionnel et ne cherchera pas à le reconnaître comme une marque indiquant l’origine commerciale des produits et des services visés.
30- Par conséquent, eu égard à ce qui précède, il convient de constater que le signe demandé n’a pas de caractère distinctif."
Lees het arrest hier.
