Una débil similitud

GvEA, 2 december 2008, zaak T-275/07, Ebro Puleva tegen OHIM /  Luis Berenguel, SL.

Gemeenschapsmerkenrecht. Oppositieprocedure o.g.v. oudere Spaanse beeldmerken met het woordbestanddeel “Brillante” tegen aanvraag gemeenschapswoordmerk BRILLO’s. (Klassen 29, 30, 31, kort gezegd, voedingswaren). Oppositie afgewezen: overeenstemming bestanddeel ‘brill’ is onvoldoende.

"28. Il ressort de ce qui précède, d’une part, que les signes en cause sont clairement différents sous l’aspect visuel, qui joue un rôle prépondérant dans les circonstances de l’espèce, et d’autre part, que s’ils présentent une faible similitude phonétique et conceptuelle, véhiculée par leur élément commun « brill », la pertinence d’une telle constatation est réduite en raison du rôle prépondérant de l’élément visuel. Dans ces circonstances, le Tribunal estime que la chambre de recours n’a pas commis d’erreur en concluant que les signes en cause, appréciés par rapport à l’impression d’ensemble qu’ils produisent, ne sont pas similaires et que, par conséquent, l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du consommateur concerné peut être exclue, nonobstant l’identité ou la similitude entre certains produits visés. Partant, il y a lieu de rejeter les arguments de la requérante sur lesquels la demande en annulation de la décision attaquée est fondée et, de ce fait, de rejeter le recours dans son intégralité."

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