Wel, geen, wel overeenstemming
Gerecht EU 27 maart 2012, T-420/10 (Armani tegen OHMI/Del Prete) - dossier
Gemeenschapsmerkenrecht. In de oppositieprocedure komt de aanvrager van het beeldmerk met woordelement "AJ Amici Junior" de houdster van het oudere Italiaans beeldmerk met woordelement "AJ Armani Jeans" en Italiaans woordmerk "ARMANI JUNIOR" tegen. De oppositie wordt toegewezen, vervolgens wordt het beroep toegewezen. Het aangevoerde middel: verwarringsgevaar tussen merken en de waren.
De kamer van beroep heeft een fout begaan in de beoordeling van de visuele overeenstemming. Het Gerecht EU vernietigt het beroep.
33 À cet égard, il y a lieu de rappeler que la renommée d’une marque est un élément qui doit être pris en compte pour apprécier si la similitude entre les signes ou entre les produits et les services est suffisante pour donner lieu à un risque de confusion [arrêt du Tribunal du 27 octobre 2005, Éditions Albert René/OHMI – Orange (MOBILIX), T‑336/03, Rec. p. II‑4667, point 84]. En effet, la renommée d’une marque antérieure peut contribuer au caractère distinctif élevé de celle-ci et, dès lors, augmenter le risque de confusion entre cette marque et une marque demandée [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 4 novembre 2003, Díaz/OHMI – Granjas Castelló (CASTILLO), T‑85/02, Rec. p. II‑4835, point 44].
34 Ainsi qu’il résulte du point 33 de la décision attaquée, la chambre de recours a estimé, tout en déclarant ne pas avoir examiné le matériel probatoire soumis par la requérante à cet égard, que le caractère distinctif élevé des marques antérieures invoquées à l’appui de l’opposition est lié à l’élément « armani », qui constitue le principal élément de différenciation visuelle, phonétique et conceptuelle des marques en conflit. Toutefois, la chambre de recours n’a pas exposé sur quel fondement elle a pu arriver à cette conclusion. Or, un tel exposé était d’autant plus essentiel que, comme il résulte du même point de la décision attaquée, la requérante a fait valoir la renommée des marques invoquées à l’appui de l’opposition dans leur ensemble et non en tant qu’elles comportent le terme « armani ».
35 Dans ces conditions, et compte tenu de l’erreur constatée s’agissant du degré de similitude visuelle entre la marque demandée et la marque figurative antérieure, la décision attaquée doit être annulée.
