Wijn

GvEA, 16 december 2008, zaak T-259/06, Torres/OHMI - Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO) (Nederlandse vertaling nog niet beschikbaar).

Gemeenschapsmerk. Oppositieprocedure o.g.v. ouder nationaal woordmerk VELASCO tegen aanvraag woordmerk MANSO DE VELASCO (wijn). Oppositie toegewezen. identieke waren, oudere merk is in zijn geheel opgenomen in jongere teken.

“73. En effet, les éléments de similitude concernant les produits désignés par les marques en cause ainsi que les éléments de similitude concernant celles-ci l’emportent sur leurs éléments de dissemblance, d’autant plus que la marque antérieure est entièrement incluse dans la marque demandée. Ainsi que la chambre de recours l’a relevé à juste titre dans la décision attaquée, il est concevable que, en raison de la présence du terme « velasco » dans les deux marques en conflit, le consommateur concerné perçoive l’adjonction du mot « manso » dans la marque demandée comme une façon de distinguer une gamme de vins provenant de l’entreprise titulaire de la marque antérieure ou, à tout le moins, d’une entreprise liée économiquement à celle-ci [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 7 juillet 2005, Miles International/OHMI – Biker Miles (Biker Miles), T-385/03, Rec. p. II-2665, point 49, et la jurisprudence citée]. »

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