Merkenrecht  

IEF 5808

Dode taal niet beschrijvend voor dode vis

grm.gifGvEA, 12 maart 2008, zaak T-341/06, Compagnie générale de diététique tegen OHIM (Nederlandse versie nog niet beschikbaar).

Weigering inschrijving als Gemeenschapswoordmerk van het teken GARUM voor klassen 5 en 29 (vis, visconserven). Garum, een Romeinse vissaus ('de ketchup van het Romeinse rijk')  is volgens het Gerecht niet  beschrijvend voor visproducten.

“39. Premièrement, ainsi que le reconnaît l’OHMI lui-même, il convient de considérer que le consommateur moyen ne comprend pas le latin et est d’autant moins familiarisé avec des termes latins très spécialisés, tels que « garum », dont l’usage est révolu. D’ailleurs, à cet égard, ainsi que le fait valoir la requérante, l’absence de mention du terme « garum » dans les dictionnaires de langues contemporains, y compris dans ceux comprenant les termes d’origine latine, constitue un indice important qui tend à démontrer l’absence de connaissance de ce terme par le consommateur moyen.

40. Deuxièmement, l’explication du condiment garum utilisé du temps des Romains dans le Larousse gastronomique s’adresse en premier lieu à un public spécialisé et professionnel et n’est dès lors pas susceptible de démontrer l’absence de caractère distinctif de la marque demandée du point de vue du consommateur moyen.

41. Troisièmement, il n’est même pas avéré que les restaurateurs sont effectivement familiarisés avec le terme « garum ». Ni la chambre de recours ni l’OHMI en cours d’instance n’ont avancé des éléments concrets permettant d’établir que ce terme est connu et employé dans le secteur européen de la gastronomie dans sa signification d’origine. (…)

44. Au vu des considérations qui précèdent, le Tribunal estime qu’il n’est pas établi que le public pertinent, même compris dans un sens large, associe au terme « garum » un produit particulier ou des caractéristiques de produits concrètes. En outre, en l’absence de connotation inhérente au terme « garum », il n’est pas non plus démontré que le public pertinent ne sera pas en mesure de distinguer les produits à base de poisson ou les conserves de poisson portant la marque GARUM d’autres produits. Dès lors, il convient de constater que la chambre de recours n’a pas établi dans la décision attaquée que la marque demandée ne revêtait pas un caractère distinctif suffisant pour être enregistrée.

45. Dans ces conditions, il y a lieu de conclure que la chambre de recours a fait une application erronée de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94, de sorte que la décision attaquée doit être annulée.”

Lees het arrest hier.

IEF 5807

Notoriedad en España

cda.gifGvEA, 12 maart 2008, zaak T-332/04, Sebirán tegen OHIM / El Coto de Rioja (Nederlandse versie nog niet beschikbaar).

Oppositie op grond van Spaanse nationale merken, internationale registraties en  Gemeenschapswoordmerken "COTO DE IMAZ" en "EL COTO" (o.a. 32 en 33, kort gezegd wijn) tegen aanvraag beeldmerk "COTO D'ARCIS”

Oppositie toegewezen voor klassen 32 en 33 . De oudere merken hebben in Spanje een sterk onderscheidend vermogen en de verschillen tussen de merken doen daar niet aan af. Courante termen als ‘coto’ kunnen heel goed onderscheidend zijn.

“50- D’ailleurs, la chambre de recours a pris en compte la connaissance sur le marché de la marque antérieure EL COTO et elle a fait une correcte application de la jurisprudence rappelée au point 47 ci-dessus en constatant le caractère distinctif élevé de la marque antérieure EL COTO en raison de sa connaissance sur le marché espagnol, au vu des éléments suivants : le certificat délivré par le secrétaire général du Consejo Regulador de la Denominación de Origen Calificada « Rioja » (Conseil régulateur de l’appellation d’origine contrôlée « rioja »), attestant que l’intervenante commercialise ses vins notamment sous les marques EL COTO et COTO DE IMAZ depuis 1977 et que ces marques « jouissent d’une notoriété significative » en Espagne ; plusieurs décisions de l’OEPM reconnaissant que la marque EL COTO de l’intervenante « jouit de notoriété en Espagne » ; le document relatif à l’évolution des ventes de l’intervenante, précisant que 339 852, 379 847, 435 857 et 464 080 caisses de douze bouteilles de vins avaient été vendues sous la marque EL COTO respectivement en 1995, en 1996, en 1997 et en 1998.

51- Cette conclusion n’est pas remise en cause par le fait que le terme « coto » est courant en espagnol. En effet, le fait qu’un terme soit courant dans une langue de la Communauté n’implique pas, en principe, qu’il soit dépourvu de caractère distinctif lorsqu’il ne désigne pas les produits ou une des caractéristiques des produits pour lesquels il est enregistré. Or, en l’espèce, comme le souligne à juste titre l’OHMI, aucune des significations du terme « coto » en espagnol ne sert à désigner les produits en cause ou leurs caractéristiques.

52- Par ailleurs, la requérante n’a fourni au Tribunal aucune preuve du fait que le terme « coto » serait communément utilisé dans le secteur vitivinicole espagnol ni du fait qu’il aurait perdu sa capacité de distinguer les produits de l’intervenante. En particulier, la requérante s’est limitée à invoquer l’existence d’autres marques contenant le terme « coto » enregistrées en Espagne pour des produits relevant de la classe 33, mais elle n’a avancé aucun élément prouvant que celles-ci aient été utilisées sur le marché espagnol. En tout état de cause, la connaissance dont la marque antérieure jouit en Espagne indique qu’elle n’a pas perdu son caractère distinctif.

53- Par conséquent, compte tenu, d’une part, de l’identité des produits en cause, non contestée par les parties, et de la similitude des marques en conflit et, d’autre part, du caractère distinctif accru que la marque antérieure possède du fait de sa connaissance sur le marché espagnol, il convient de constater que c’est à bon droit que la chambre de recours a conclu à l’existence d’un risque de confusion. ”

Lees het arrest hier.

IEF 5806

Un slogan classique

deol.gifGvEA, 12 maart 2008, zaak T-128/07, Suez tegen OHIM (Nederlandse versie nog niet beschikbaar).

Weigering tot inschrijving van de slogan “Delivering the essentials of life” als Gemeenschapswoordmerk. De aanvrager (“The Suez Group aims to answer essential needs in electricity, natural gas, energy services, water and waste management”) stelt dat, anders dan de kamer van beroep van het OHIM in de bestreden beslissing heeft vastgesteld, het teken, geen louter lovende connotatie heeft en geen kenmerk of eigenschap beschrijft van de waren of diensten die het beoogt aan te duiden.

Het Gerecht verwerp het beroep. Het betreft niet meer dan een klassiek slogan die geen bestanddelen bevat die het relevante publiek in staat zouden kunnen stellen om de woordcombinatie gemakkelijk en onmiddellijk te memoriseren als voor de aangeduide diensten onderscheidend merk, buiten de duidelijke verkoopbevorderende betekenis ervan.

"27-  Il s’ensuit que, par rapport aux produits et aux services pour lesquels l’enregistrement est demandé, un public anglophone comprendra le signe demandé comme faisant allusion, de manière laudative et promotionnelle, à la fourniture de produits et de services qui sont essentiels à la vie de leurs consommateurs. Or, une telle signification abstraite ne donne pas d’emblée au public concerné une indication de l’origine commerciale ou de la destination de ces produits et services, ce qui suffit pour constater l’absence de caractère distinctif du signe demandé (voir point 20 ci-dessus). Dans la mesure où le public pertinent est peu attentif à l’égard d’un signe qui ne lui donne pas d’emblée une indication sur la provenance et/ou la destination de ce qu’il souhaite acheter, mais plutôt une information exclusivement promotionnelle et abstraite, il s’ensuit également qu’il est peu probable, en l’espèce, que le public concerné s’attarde à rechercher les différentes fonctions éventuelles du slogan promotionnel abstrait en cause et à le mémoriser en tant que marque (voir, en ce sens, arrêt REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, précité, point 29).

28- En particulier, contrairement à ce que prétend la requérante, ce slogan ne provoque pas un effet de surprise et les éléments de fantaisie et d’imagination qu’elle y perçoit ne sont pas d’une nature permettant d’identifier cette suite de mots comme une marque. En effet, afin de permettre l’identification de l’origine commerciale des produits et des services offerts, ce genre de slogan est utilisé, le plus souvent, en association avec une marque. En revanche, dans l’hypothèse où le signe en cause serait utilisé seul, sans autre signe ou marque, le public concerné ne pourrait, sans en avoir été averti préalablement, le percevoir autrement que dans son sens promotionnel (voir, en ce sens, arrêts REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, précité, point 28, et LIVE RICHLY, précité, point 85). Or, en l’espèce, il n’existe aucun indice d’un tel avertissement.

29- Ainsi, en raison de l’absence d’une référence à l’origine commerciale des produits et des services visés, du contenu laudatif et imprécis du signe demandé et de l’absence d’un avertissement préalable du public concerné, il y a lieu de considérer que ce dernier comprendra ledit signe, de prime abord, comme un slogan promotionnel et ne cherchera pas à le reconnaître comme une marque indiquant l’origine commerciale des produits et des services visés.

30- Par conséquent, eu égard à ce qui précède, il convient de constater que le signe demandé n’a pas de caractère distinctif."

Lees het arrest hier.

IEF 5805

Onjuiste rechtsopvattingen

odnb.JPGHvJ EG, 13 maart 2008, zaak C-488/06 P, conclusie A-G Sharpston, L & D tegen OHIM / Sämann.

Oppositie op grond van diverse boompjes-beeldmerken. tegen  het beeldteken met het woordmerk "aire limpio" (bovenste boompje). Onderscheidend vermogen van de vorm van een boom, verkregen door het gebruik als onderdeel van een ander merk.

Voor de uitspraak van het Gerecht wordt verwezen naar IEF 2581. A-G Sharpston concludeert dat er nogal wat schort aan de rechtsopvattingen van het Gerecht. Waar het kort gezegd op neer komt is dat het Gerecht de fouten van de Kamer van Beroep van het OHIM had moeten corrigeren en niet had moeten proberen om ze door krompraten recht te breien. Haar ergernis blijkt bijvoorbeeld uit de volgende overwegingen:

“110 Ik meen dan ook dat de kamer van beroep de precieze redenering die haar tot de conclusie bracht dat het silhouet-merk een bijzonder onderscheidend vermogen had wegens de omzet, het reclamebudget en de duur van de inschrijving van een of meer andere merken, niet volledig en duidelijk heeft uiteengezet en dat het Gerecht dat verzuim heeft gecompenseerd door bepaalde veronderstellingen over de gedachtenketen te formuleren op gronden die onduidelijk zijn.

“111. (…)  de gevolgde benadering – in wezen het onderscheidend vermogen van het ene merk ook toekennen aan een ander merk – is ongebruikelijk en lijkt op het eerste gezicht onnodig. Gesteld dat het silhouet-merk inderdaad zodanig overeenstemt met het merk of de merken waarvan het onderscheidend vermogen was aangetoond, dat dit onderscheidend vermogen aan het silhouet-merk kan worden toegeschreven, dan had dit laatste rechtstreeks kunnen worden vergeleken met het merk Aire Limpio voor de beoordeling van het verwarringsgevaar.”

De slotconclusie van de A-G luidt dan ook dat zowel het bestreden arrest als de beslissing van de kamer van beroep moet worden vernietigd:

“121. Ik kom tot de conclusie dat het bestreden arrest op vier punten blijk geeft van een onjuiste rechtsopvatting.

In de eerste plaats heeft het Gerecht in punt 85 ten onrechte geoordeeld dat de kamer van beroep op basis van enkel de verkoop- en reclamecijfers en de datum van eerste inschrijving in Italië kon beslissen dat het oudere merk een bijzonder onderscheidend vermogen had verkregen.

In de tweede plaats heeft het Gerecht zich opnieuw vergist in punt 105 door het argument, dat de vorm van het oudere merk noodzakelijk was om een technische uitkomst te verkrijgen, zonder inhoudelijk onderzoek van de hand te wijzen.

In de derde plaats maakte het Gerecht een fout in punt 117  [dat „de bestreden beslissing de redenering van de kamer van beroep duidelijk en ondubbelzinnig [doet] uitkomen” – IEF]  bij zijn beoordeling van de redenering van de kamer van beroep.

In de vierde plaats geeft het Gerecht op verschillende plaatsen blijk van een onjuiste rechtsopvatting door aan te nemen dat de kamer van beroep haar beoordeling had gebaseerd op bewijsmateriaal met betrekking tot het merk ARBRE MAGIQUE, terwijl dat niet in de beslissing was aangegeven.

122. Gelet op het bovenstaande en op het feit dat er geen bij het Gerecht opgeworpen rechtsvragen zijn die nog behandeling behoeven, ben ik van mening dat zowel het bestreden arrest als de beslissing van de kamer van beroep moet worden vernietigd en dat de zaak moet worden verwezen naar het BHIM.”

Lees de conclusie hier.  

IEF 5803

Van imitatie van die aanduiding of van suggestief gebruik

schneider.gifHvJ EG, 13 maart 2008, zaak C-285/06, prejudiciële vragen in de Duitse procedure Heinrich Stefan Schneider tegen Land Rheinland-Pfalz.

Vragen over het gebruik van de aanduidingen „Réserve”, „Grande Réserve”, „Reserve” en „Privat-Reserve” bij het in de handel brengen van wijn. Omschrijving, aanduiding, aanbiedingsvorm en bescherming van bepaalde wijnbouwproducten. Bescherming van traditionele aanduidingen.Vertaling in andere taal. Gebruik voor wijnen afkomstig uit andere producerende lidstaat.

Bij een controle is komen vast te staan dat Schneider acht soorten wijn produceerde waarvan de etiketten de naam van zijn wijngoed vermeldden alsook de aanduidingen „Grande Réserve” voor twee wijnen in de hoogste prijsklasse, „Réserve” voor vier wijnen in de middenprijsklasse en „Terroir” of „Terroir Palatinat” voor twee wijnen in de laagste prijsklasse. Bij beschikking heeft de Aufsichts- und Dienstleistungsdirektion Trier Schneider verboden de betrokken wijn in de handel te brengen met de Franse aanduidingen „réserve” en „grande réserve”.  Het bezwaar van Schneider, waarin deze zich bereid verklaarde om in plaats van voornoemde aanduidingen, de Duitse aanduidingen „Reserve” of „Privat-Reserve” te gebruiken, is eveneens verworpen. 

Het Hof van Justitie (Vierde kamer) verklaart voor recht:

“1- Artikel 47, lid 2, sub c, van verordening (EG) nr. 1493/1999, houdende een gemeenschappelijke ordening van de wijnmarkt (…) moet aldus worden uitgelegd dat het gebruik van een aanduiding betreffende een productie-, bereidings-, rijpingsmethode of de kwaliteit van een wijn uit hoofde van die bepalingen slechts kan worden toegestaan indien deze aanduiding bij de personen waarvoor zij bestemd is, geen aanleiding kan geven tot verwarring tussen deze aanduiding en de aanvullende traditionele aanduidingen als bedoeld in genoemde bijlage (…) Het staat aan de verwijzende rechter om te beoordelen of de in het hoofdgeding aan  de orde zijnde aanduidingen aanleiding tot verwarring kunnen geven.

2- Artikel 24, lid 2, sub a, van verordening nr. 753/2002 (…) moet aldus worden uitgelegd dat ingeval een traditionele aanduiding is vertaald in een andere taal dan die waarin die aanduiding in bijlage III bij deze verordening is vermeld, van imitatie van die aanduiding of van suggestief gebruik in de zin van die bepaling sprake kan zijn, wanneer deze vertaling aanleiding kan geven tot verwarring of tot misleiding van de personen voor wie zij bestemd is. Het staat aan de verwijzende rechter om te onderzoeken of dit het geval is in het bij hem aanhangige geding.

3- Artikel 24, lid 2, van verordening nr. 753/2002 (…) moet aldus worden uitgelegd dat een in bijlage III van die verordening opgenomen traditionele aanduiding bescherming geniet zowel voor wijnen van dezelfde wijnsoort of dezelfde wijnsoorten die afkomstig zijn uit dezelfde producerende lidstaat als die van die traditionele aanduiding, als voor wijnen van dezelfde wijnsoort of dezelfde wijnsoorten die afkomstig zijn uit de overige producerende lidstaten.

Lees het arrest hier.

IEF 5799

Tequilas del Señor

somb.gifVoorzieningenrechter van de Rechtbank ’s-Gravenhage d.d. 5 maart 2008, KG ZA 08-4, Consejo Regulador Del Tequila A.C. en Tequilas del señor s.a. de C.V. (TDS) tegen Toorank B.V. c.s .

Wel gemeld, nog niet samengevat. Merkgebruik na beëindiging van handelsrelatie. Geen impliciete toestemming.

In 1993 geeft eiser TDS toestemming aan gedaagde Toorank om het product Tequila Sombrero Negro op de Duitse en de Beneluxmarkt te brengen. TDS en Toorank hebben op 1 juni 1995 een zogenaamde "co-responsability overeenkomst" gesloten, waarin de afspraken nader zijn vastgelegd. Op grond van artikel 3 van die Overeenkomst is het Toorank toegestaan om de door TDS in vaten aangeleverde Tequila te bottelen en op de markt te brengen. Bovendien is Toorank gedurende de overeenkomst gerechtigd om de oorsprongsbenaming Tequila te gebruiken en is Toorank gehouden om de betreffende Tequila onder de het merk SOMBRERO NEGRO op de markt te brengen.

Op 1 maart 2000 is de Overeenkomst door TDS beëindigd. Daarbij heeft TDS Toorank er op gewezen dat het Toorank niet langer is toegestaan om de naam Tequilas del Señor, het merk SOMBRERO NEGRO en/of de NOM-code NOM-1124 te gebruiken (een soort Mexicaanse productcertificaat, uitsluitend na registratie van het NOM registratienummer is het een producent daadwerkelijk toegestaan om Tequila te produceren, te bottelen en te verhandelen).. TDS heeft vanaf die datum geen Tequila meer aan Toorank geleverd.

Toorank brengt althans bracht een product op de markt met een etiket met de aanduiding Tequila Sombrero Negro. TDS vordert thans onder meer een inbreukverbod.

Toorank verweert zich onder meer door te stellen dat er sprake is van impliciete toestemming tot het gebruik van het merk SOMBRERO NEGRO. Die toestemming ontleent Toorank naar eigen zegge aan de faxbrief van 1 maart 2000 waarin de Overeenkomst werd opgezegd.

In die brief wordt Toorank er expliciet op gewezen dat zij als gevolg van die opzegging niet langer gerechtigd is gebruik te blijven maken van de company name Tequilas del Señor en het NOM-registratienummer van TDS. Volgens Toorank mocht zij hieruit af leiden dat het gebruik van het Tequila Sombrero Negro etiket en het teken Tequila Sombrero Negro haar impliciet was toegestaan.

De voorzieningenrechter kan deze gedachtegang niet volgen. Tot de opzegging had Toorank op grond van artikel 6 van de Overeenkomst het recht het Tequila Sombrero Negro etiket en het teken Tequila Sombrero Negro aan te brengen op de door haar gebottelde Tequila. Door de opzegging van de Overeenkomst, bij welke opzegging Toorank zich heeft neergelegd, verviel de enige grondslag die er was voor het gebruik van etiket en teken. De toestemming tot het gebruik van het merk SOMBRERO NEGRO, welke volgde uit artikel 6 van de Overeenkomst, was dan ook beëindigd door de opzegging daarvan.

Lees het vonnis hier.

IEF 5795

De afstand tussen beide is te gering

red-bull-win.gifGerechtshof ’s-Hertogenbosch, 29 januari 2008, Red Bull Gmbh tegen Winters B.V. & Smart Drinks Ltd. (met dank aan Klos Morel Vos & Schaap).

Wel gemeld, nog niet samengevat. Hof vernietigt kort gedingvonnis van de Rechtbank ’s-Hertogenbosch van  26 september 2006 (IEF 2659). Afvullen van (reeds met tekens bedrukte) frisdrankblikjes die voor verhandeling buiten Benelux bestemd zijn is wel merkgebruik: er wordt weliswaar geen teken op de verpakking aangebracht, maar door afvullen van verpakkingen waarop het teken reeds eerder is aangebracht worden de waar en de verpakking voorzien van het teken samengevoegd en wordt de waar aldus van het teken voorzien. Het Hof oordeelt, met verwijzing naar HvJ EG 11 September 2007 inz. Celine, tegen de achtergrond van wezenlijke functie van het merk.

Inbreuk vorderingen gebaseerd op de RED BULL merken worden toegewezen m.b.t. de producten BULLFIGHTER en PITBULL  en Live Wire beeldmerk (begripsmatige overeenstemming; andere vormgeving van het op Live Wire afgebeelde “rund” doet daaraan niet af) worden toegewezen. Vordering m.b.t. Long Horn wordt afgewezen (aanwezigheid kleurvlakken onvoldoende; de ‘statisch ogende kop van een neushoorn’ uit het kort geding in eerste aanleg komt in hoger beroep helaas niet meer ter sprake). Bij de beoordeling van het verwarringsgevaar neemt het Hof – nu de producten niet voor verhandeling in de Benelux bestemd zijn – de gemiddelde Benelux consument “ in abstract zin “ tot uitgangspunt.

Gedaagde Winters is een onderneming die zich voornamelijk bezighoudt met het zogenoemde afvullen van blikjes met door haarzelf of door derden geproduceerde (fris-) dranken. Energy-drinkproducent Red Bull is klant geweest bij Winters. Een andere klant van Winters is Smart Drinks. In opdracht van Smart Drinks heeft Winters blikjes gevuld met energy-drinks van de merken Bullfighter, Pitbull, Red Horn (later gewijzigd in Long Horn) en Live Wire.

Het gaat i.c. vooral om de vraag of het afvullen van de blikjes door Winters moet worden aangemerkt als gebruik van de daarop door (toedoen van) Smart Drinks aangebrachte tekens en om de betekenis die aan dit begrip moet worden toegekend. Het hof concludeert dat afvullen wel degelijk merkgebruik is.

“6.11 Bij deze werkwijze kan niet worden gezegd dat Winters de tekens op de blikjes aanbrengt. Deze zijn daarop immers reeds aangebracht voordat Winters er de beschikking over krijgt. Van aanbrengen van het teken op de verpakking van de waren door Winters is derhalve geen sprake.

6.12 Dit betekent evenwel nog niet dat niet gezegd kan worden dat Winters de tekens op de waren aanbrengt. Bij de soort van waren waar het hier om gaat, (fris)drank, kan een merk of teken niet anders worden aangebracht dan door de drank te combineren met een verpakking die voorafgaand aan het vullen reeds van dat merk of teken is voorzien of na het vullen daarvan wordt voorzien. In dit geval combineert Winters de waren (het aangelengde extract) en de verpakking (de reeds bewerkte blikjes) tot het eindproduct, de blikjes met inhoud en met tekens en teksten. Dat betekent dat door het handelen van Winters de waren van het teken worden voorzien. Enig ander moment is daarvoor ook niet aan te wijzen: voorafgaand aan de werkzaamheden van Winters zijn er nog geen blikjes met gemerkte waren, daarna en daardoor zijn die er wel. Het handelen van Winters is dan ook aan te merken als het aanbrengen van de gewraakte tekens op de waren zodat sprake is van gebruik in de zin van artikel 2:20 lid 1 aanhef en onder b. en c. BVIE.”

Bij de beoordeling van de overeenstemming van de merken van Red Bull en de tekens Pitbull, Bullfighter, Live Wire en Red Horn (later Long Horn)  gaat het hof er, met de voorzieningenrechter, van uit dat Red Bull wereldwijd een grote naamsbekendheid heeft bij een breed publiek en de onderscheidende kracht van de merken van red Bull als zeer sterk moet worden beoordeeld.

Met betrekking tot de blikjes die door Winters zijn afgevuld en die in verschillende vormgevingen de  aanduiding Bullfighter of Pitbull bevatten is het hof van oordeel dat reeds de auditieve gelijkenis tussen deze tekens en het woordmerk Red Bull zodanig groot is, dat deze als overeenstemmend aangemerkt dienen te worden.

Dat is niet het geval met de blikjes met de aanduiding Red Horn/Long Horn. Niet kan worden gezegd dat sprake is van een zodanige auditieve, visuele of begripsmatige gelijkenis dat van overeenstemming gesproken kan worden. De omstandigheid dat op de blikjes die door Winters worden afgevuld kleurvlakken voorkomen, terwijl Red Bull beeldmerken met bepaalde kleurvlakken heeft gedeponeerd, acht het hof onvoldoende om van visuele overeenstemming tussen die merkinschrijvingen en de gebruikte blikjes te kunnen spreken.

Wat betreft de verpakkingen met de aanduiding Live Wire is het hof van oordeel dat de visuele en begripsmatige gelijkenis tussen deze verpakkingen en de beeldmerken van Red Bull zodanig is te achten dat van overeenstemming gesproken kan worden. Daaraan doet niet af dat het rund dat op deze verpakkingen is afgebeeld anders is vormgegeven dan de stieren die voorkomen in de merkinschrijvingen van Red Bull. De afstand tussen beide is te gering, daar komt het wat deze verpakkingen betreft op neer.

Het hof vernietigt het vonnis van de voorzieningenrechter.

Lees het arrest hier.

IEF 5793

Eerst even voor jezelf lezen

Rechtbank ’s-Gravenhage, 11 maart 2008, KG ZA 07-1141, SEB S.A.S. tegen Koninklijke Philips Electronics N.V.

“4.1. De vorderingen dienen te worden afgewezen, reeds omdat Philips geen andere economische activiteiten uitoefent dan het houden van aandelen en aldus geen inbreuk maakt of dreigt te maken op de Gemeenschapsmodelrechten van SEB. (...)

4.2. Ten overvloede en op uitdrukkelijk verzoek van beide partijen, mede met het oog op het wellicht voorkomen van verdere procedures, die SEB, zoals zij ter zitting heeft aangegeven, nadrukkelijk in beraad houdt, zal toch bij wege van obiter dictum tot een voorlopige beoordeling van de inbreukvraag worden overgegaan.  4.3. Voorshands wordt geoordeeld dat het Philips apparaat geen inbreuk maakt op ingeroepen Gemeenschapsmodel van SEB.”

Lees het vonnis hier.

Gerechtshof Amsterdam, 06 maart 2008, zaaknr. 106007260/01, Diego Ribas Da Cunha tegen Nike European OperationsNetherlands B.V.(met dank aan Paul Kreijger, Freshfields).

Hoger beroep geding inzake sponsorcontract Nike met profvoetballer (zie IEF 4559). Hof vernietigt het vonnis waarvan beroep. 

“Dit een en ander zou immers betekenen dat Da Cunha op basis van een op zeventien of achttienjarige leeftijd, nog vóór de start van zijn internationale voetbalcarrière door c.q. namens hem ondertekend contract (met daarin opgenomen een contractuele bepaling waarvan de strekking op zijn minst, zoals hiervoor is overwogen, niet evident is) gedurende een zeer belangrijk deel van zijn voetbalcarriere aan éen sponsor gebonden zou ‘zijn, hetgeen zijn onderhandelingspositie verzwakt met alle mogelijke  minder gunstige financiële consequenties vandien.

Of dit naar maatstaven van redelijkheid en billijkheid door Nike in de gegeven omstandigheden destijds van Da Cunha mocht worden verwacht en thans mag worden mag worden verlangd, vergt nader feitelijk onderzoek (…) Dat een dergelijk onderzoek positief voor Nike zal uitvallen is vooralsnog niet reeds in die mate aannemelijk dat daarop in het kader van dit kort geding door toewijzing van het door Nike gevorderde vooruit kan worden gelopen."

Lees het arrest hier.

IEF 5792

Strepen in het algemeen belang (2)

Conclusie AG Ruiz-Jarabo Colomer, zaak C-102/07. Adidas AG en Adidas Benelux B.V. tegen Marca Mode C.V., C&A Nederland, H&M Hennes & Mauritz Netherlands B.V. en Vendex KBB Nederland B.V.

Wel gemeld, nog niet besproken. Verzoek van de Hoge Raad der Nederlanden om een prejudiciële beslissing.

De Hoge Raad stelt de vraag of bij de afbakening van de rechten van de merkhouder rekening moet worden gehouden met de Freihaltebedürfnis. En in hoeverre hiermee tevens rekening moet worden gehouden, wanneer een van huis uit niet-onderscheidend teken, door inburgering onderscheidend vermogen heeft verkregen. Hiertoe heeft de Hoge Raad een drietal prejudiciële vragen gesteld (zie eerder bericht hier).

Ruiz-Colomer concludeert als volgt (ro. 85): “Bij de bepaling van de beschermingsomvang van een merk dat wordt gevormd door een aanduiding die beantwoordt aan de omschrijving in artikel 3, lid 1, sub c, van de Eerste richtlijn (89/104/EEG) van de Raad van 21 december 1988 betreffende de aanpassing van het merkenrecht der lidstaten, maar door het gebruik onderscheidend vermogen heeft verkregen en is ingeschreven, moet rekening worden gehouden met het algemene belang, dat de beschikbaarheid van bepaalde tekens niet ongerechtvaardigd wordt beperkt voor de andere marktdeelnemers die soortgelijke waren of diensten aanbieden. Wanneer ditzelfde teken daarentegen geen intrinsiek onderscheidend vermogen bezit, maar later onderscheidend vermogen heeft verkregen als gevolg van het gebruik dat ervan is gemaakt, kunnen de rechten van de merkhouder niet aan de vrijhoudingsbehoefte worden getoetst.”

Lees de conclusie hier.

IEF 5791

Accupoolklemmen

Rechtbank ’s-Gravenhage 16 januari 2008, HA ZA 07-81. Amadeo Marti Carbonell tegen Automotoren Centrum Van Veldhuisen B.V. en AMC Engine Parts B.V. en Johannes van Veldhuisen.

Wel gemeld, nog niet besproken. Merkinbreuk, handelsnaaminbreuk en inbreukmakend gebruik domeinnamen.

Eiser, Carbonell, fabriceert metalen ringetjes en accupoolklemmen voor de autoindustrie, alsook cilinderkoppen voor auto’s en is houder van o.m. het Gemeenschapswoordmerk AMC. Gedaagde, Van Veldhuisen, is in 1988 een eenmanszaak begonnen onder de naam Automotorencentrum Van Veldhuisen. Deze onderneming is opgegaan in twee besloten vennootschappen: Auto Motoren Centrum Van Veldhuisen BV en AMC Engine Parts BV.

AMC Engine Parts BV is houdster van de domeinnaam amc-engineparts.nl. AMC-Motorenrevisie is houdster van de domeinnaam amc-revisie.nl. Bij vonnis van 21 juni 2006 heeft de voorzieningenrechter van deze rechtbank Auto Motoren Centrum Van Veldhuisen BV en AMC Engineparts BV bevolen iedere inbreuk op het gemeenschapsmerk van Carbonell te staken en gestaakt te houden, meer specifiek elk gebruik van de domeinnaam amc-engineparts.nl. 

De rechtbank oordeelt dat voor de bescherming van de handelsnaam “niet nodig is dat de naam AMC bij iedereen hier te lande bekend is, maar onvoldoende is daarvoor dat die naam hier te lande bij enkele personen bekend is”. Er is door eiser “onvoldoende gemotiveerd gesteld dat de handelsnaam AMC in Nederland een dusdanige bekendheid geniet, dat daarvoor verwarring te duchten is”.

Tenslotte wordt geoordeeld dat gedaagde “geen beroep op een ouder handelsnaamrecht toekomt. Ook indien een jongere handelsnaam merkinbreuk oplevert, kan het gebruik van de handelsnaam echter niet worden verboden, indien dit volgens de eerlijke gebruiken in nijverheid en handel gebeurt. Bij de beoordeling van de inachtneming van het vereiste van eerlijk gebruik moet rekening worden gehouden met de mate waarin het gebruik van de handelsnaam van de derde door het betrokken publiek of althans een aanzienlijk deel daarvan zou worden begrepen als aanwijzing voor het bestaan van een verband tussen de waren van de derde en de houder van het merk of een persoon die toestemming heeft voor het gebruik van het merk, alsook met de mate waarin de derde zich daarvan bewust had moeten zijn. Voorts moet rekening worden gehouden met de omstandigheid dat het een merk betreft dat daar waar het is ingeschreven en waar bescherming wordt gevraagd, een zekere bekendheid geniet, waaruit de derde voordeel zou kunnen behalen om zijn waren in de handel te brengen.

Conclusie is dat de vorderingen kunnen worden toegewezen, voor zover deze erop zien Van Veldhuisen c.s. te bevelen het gebruik te staken en gestaakt te houden van handelsnamen welke bestaan uit de afkorting AMC, dan wel de afkorting AMC bevatten (waaronder tevens de genoemde domeinnamen zijn te verstaan), alsmede het gebruik te staken en gestaakt te houden van het dienstmerk AMC, dan wel te verbieden enige naam waarvan de afkorting AMC deel uitmaakt te gaan voeren.

Lees hier het vonnis.